1. ÉDITEUR DU SITE

Le site [Nom du site] est édité par [Nom de l’entreprise], société [forme juridique] au capital de [montant du capital social] euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de [ville] sous le numéro [numéro RCS], dont le siège social est situé [adresse].

Téléphone : [numéro de téléphone] Email : [adresse email] Directeur de la publication : [Nom du responsable légal]

2. HÉBERGEUR

Le site [Nom du site] est hébergé par [Nom de l’hébergeur], société [forme juridique] au capital de [montant du capital social] euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de [ville] sous le numéro [numéro RCS], dont le siège social est situé [adresse].

Téléphone : [numéro de téléphone] Email : [adresse email]

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le contenu du site [Nom du site] (textes, images, vidéos, graphismes, logos, etc.) est la propriété exclusive de [Nom de l’entreprise] et est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, ou utilisation non autorisée du contenu est strictement interdite.

4. DONNÉES PERSONNELLES

Les informations personnelles collectées sur le site [Nom du site] sont destinées à [Nom de l’entreprise] et sont utilisées dans le cadre de la gestion des demandes de devis, de la création de sites web, et de la communication avec les utilisateurs. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du [date], vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, veuillez contacter [Nom de l’entreprise] par email à [adresse email].

5. COOKIES

Le site [Nom du site] peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience de navigation des utilisateurs. Les utilisateurs ont la possibilité de désactiver les cookies en modifiant les paramètres de leur navigateur.

6. RESPONSABILITÉ

[Nom de l’entreprise] décline toute responsabilité quant à l’utilisation du site [Nom du site] et des informations qui y sont contenues. [Nom de l’entreprise] ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site.

7. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de [Nom de l’entreprise].

Fait à [Ville], le [Date].